La loi Abeille adoptée en début d’année a mis en place une législation pour mieux encadrer le domaine des ondes électromagnétiques issues de la téléphonie mobile, et elle commence à faire des émules outre-atlantique dans la ville de Berkeley en Californie. Même si c’est à un échelon local et que la mesure reste limitée, il…
Le 26 juin 2014, le Sénat a adopté après modification la proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence, à l’information et à la concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques initiée par Laurence Abeille le 11 décembre 2013. La navette parlementaire suit son cours et elle nous revient à l’Assemblée Nationale sous…
Ça va faire déjà plus de 6 mois que la loi sur l’encadrement des ondes électromagnétiques initiée par Laurence Abeille a été adoptée au Sénat et je n’avais toujours pas rédigé d’article sur le sujet mais pour ma défense ce taper 70 pages de compte rendu rempli de débats technocratiques est loin d’être engageant, je…
Je suis tombé sur la chronique de Rudy Bancquart dans le cadre de l’émission Le magazine de la santé sur France 5 du 13/03 sur le thème des lobbys dans le domaine des ondes électromagnétiques. Ce chroniqueur a commencé par faire une rétrospective plutôt bien faite sur les derniers événements concernant les radiofréquences notamment sur…
À la suite du passage en commission des affaires économique le 8 janvier dernier, la proposition de loi n°1635 sur la régulation des radiofréquences a finalement atterri à l’Assemblée Nationale ce 23 janvier sans trop de bobo, le texte sera finalement adopté avec des modifications mineurs, l’esprit d’origine du texte sur la modération des expositions…
La proposition de loi n°1635 déposée par la Député EELV Laurence Abeille, qui vise entre autres à inscrire le principe de modération concernant l’exposition aux radiofréquences des populations et une meilleure transparence quant aux implantations des antennes-relais, ne fait pas le bonheur des opérateurs télécoms et des différentes fédérations du numérique qui les représente qui…
Les rapports sur les radiofréquences s’accumulent en cette année 2013, celui du COPIC sur l’exposition des populations, de l’ANSES sur l’impact possible des radiofréquences sur la santé et le petit dernier nommé sobrement Développement des usages mobiles et principe de sobriété a été remis le 10 décembre dernier à Matignon. Ce rapport qui est considéré…
Enfin une fine couche comparée à sa précédente proposition de loi n°531 qui avait pour principal objectif la réduction des expositions aux ondes électromagnétique. Après un parcours des plus chaotique dans les méandres législatifs Français, elle a finalement échoué en commission des affaires économiques pour le moment. Mais c’est sans compter la persévérance d’un groupe…
Une nouvelle proposition de loi a été déposée concernant la régulation des antennes relais, et ce coup ci c’est un député PS qui s’y colle. Jean david CIOT, député d’aix et du pays d’aix appartenant à la majorité PS vient de déposer ce 24 avril dernier une nouvelle proposition de loi n°1002 sur la régulation…
L'errance d'un électrosensible 